Accessibilité
Sur cette page, accédez en quelques clics aux délibérations et documents issus des conseils communautaires de l’Agglomération.
Démarche à suivre pour consulter une délibération :
- Téléchargez le document “Trouver une délibération” et conservez le numéro de la délibération précisé dans la première colonne.
- Consultez le dossier “Les délibérations”. Ces dernières sont nommées selon leur numéro de référence.
2019
Conseil communautaire du 12 décembre
- Trouver une délibération
- Les délibérations
- Les annexes
- Le compte rendu des décisions du conseil du 12 décembre
Conseil communautaire du 17 octobre
- Trouver une délibération
- Les délibérations
- Les annexes
- Le compte rendu des décisions du conseil du 17 octobre
Conseil communautaire du 20 juin
- Trouver une délibération
- Les délibérations
- Les annexes
- Le compte rendu des décisions du conseil du 20 juin
Conseil communautaire du 4 avril
- Trouver une délibération
- Les délibérations
- Les annexes
- Le compte rendu des décisions du conseil du 4 avril
Conseil communautaire du 7 février
- Trouver une délibération
- Les délibérations
- Les annexes
- Le compte rendu des décisions du conseil du 7 février
2018
Conseil communautaire du 20 décembre
Conseil communautaire du 27 septembre
Conseil communautaire du 26 juin
Conseil communautaire du 12 avril
Conseil communautaire du 15 février
2014-2017
Pour accéder aux délibérations des conseils organisés de 2014 à 2017, consultez le dossier “Archives – Délibérations – 2014-2017”